Suivi et Médiations

• L’ED joue un rôle important dans la prévention et la gestion des conflits relatifs au déroulé de la thèse. Lorsqu’un conflit majeur n’est pas résolu facilement au sein de votre structure d’accueil, il convient d’aviser rapidement l’ED qui ouvre une procédure officielle de médiation. Mais l’ED n’est pas l’unique recours. Ces conflits peuvent relever de l’intégrité scientifique, de la déontologie, du harcèlement, de discriminations.

  Ces recours peuvent être mobilisés par les doctorants ou les encadrants.

• En cas de problème détecté lors du CSI ou via un contact direct du doctorant ou de l’encadrant auprès de l’ED, s’il s’agit d’un incident sans conséquence grave (par exemple, dialogue difficile), un suivi peut être mis en place :

  1 – Les codirectrices adjoint.es contactent les membres du CSI pour évaluer la situation.

  2 – Un suivi régulier du doctorant ou de la doctorante est mis en place par le membre interne du CSI et/ou un membre du comité suivi et médiations de l’ED.

  3 – Une audition du doctorant ou de la doctorante et du directeur ou de la directrice de thèse peut être organisé par le comité suivi et médiation. Si le problème n’est pas réglé à ce stade, une procédure de médiation pourra être mise en place jusqu’à la soutenance de thèse ou qu’une solution soit trouvée.

Médiation | Au niveau de l’ED

• En cas de problème plus sérieux ou non résolus par un suivi, le comité suivi et médiation de l’ED met en place une cellule de médiation composée de 2-3 personnes (membres du comité de suivi et médiations, membres internes du CSI, référents CSI de site…). Une audition du doctorant et du directeur de thèse sera organisée pour essayer de résoudre le conflit. La direction de l’ED veille à ce qu’il n’y ait pas de conflit/lien d’intérêt entre la cellule de médiation, le doctorant, le directeur de thèse ou l’équipe de recherche.  

  Si durant l’instruction des dossiers, il ressort que les problèmes ont trait à l’intégrité scientifique, à des discriminations ou des violences, ils seront transmis aux cellules ad hoc des établissements dont dépendent les laboratoires d’accueil. Ces cellules tiendront informée l’ED de l’état d’avancement des dossiers. Ces dossiers sont considérés comme étant ‘en médiation’, même si ce ne sont pas des membres de MIcrobeS qui continuent de les instruire.

• Tant que qu’une médiation est en cours et qu’aucune solution n’a été définitivement trouvée, le directeur de thèse n’est pas autorisé à encadrer de nouveaux doctorants (il ne peut notamment pas présenter de projet pour le concours de l’ED, ni inscrire de nouveaux doctorants financés sur fond propre). Dès que la médiation est close, le directeur de thèse est notifié de la fin de la procédure.

  La procédure est levée lorsque les médiateurs signalent que la médiation a pris fin de façon positive. Au plus tard lorsque le doctorant soutient sa thèse.

  Le Conseil de l’ED sera informé des situations où la médiation ne se termine pas de façon positive et décidera de la suite à donner.

  L’ED, avec validation de son Conseil, se réserve le droit de ne pas autoriser un HDR à reprendre immédiatement un doctorant ou une doctorante sous sa direction si elle juge par exemple que l’HDR doit suivre une formation avant de pouvoir le faire.

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Médiation | Au niveau de l’Inserm

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